2025-058 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-059 : Délibération modificative budgétaire n°3 / 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-060 : Assurance statutaire du personnel, renouvellement du contrat. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-061 : Autorisation de modification d’une régie communale. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant 2025-062 : Convention de mise à disposition de locaux, association APPAM (Association Périgourdine de Promotion des Activités Musicales). Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-063 : Enquête publique chemin rural de Puy Midi. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025 – 064 : Remboursement AXA. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant.

2025-045 : Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-046 : Point sur les demandes de subventions. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – pris acte. 2025-047 : Demande d’une aide au développement local : supplément écologique du fonds de mandat 2020-2026 du Grand Périgueux. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-048 : Demande d’un prêt relais TVA. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-049 : Remboursement d’un sinistre par l’assurance AXA Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-050 : Admission en non-valeur. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-051 : Délibération modificative budgétaire n°2 / 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-052 : Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-053 : Retrait des délibérations n° 2025-041 : Détermination d’un taux de promotion pour un avancement de grade, n° 2025-042 : Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe et suppression d’un poste d’adjoint technique territorial et n°2025-043 : Modification du tableau des effectifs. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant 2025-054 : Rétrocession d’une concession dans le cimetière communal. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-55 : Action éducative : attribution de primes pour les lauréats du baccalauréat. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant Questions diverses

2025-037 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-038 : Projets d’investissements et plans de financement afférents. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-039 : Réalisation d’un emprunt de 300 000 €. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-040 : Délibération modificative budgétaire n°1 / 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-041 : Détermination d’un taux de promotion pour un avancement de grade. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-042 : Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe et suppression d’un poste d’adjoint technique territorial. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-043 : Modification du tableau des effectifs. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-044 : Recrutement de personnels en contrat emploi éducatif. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant.

2025-025 Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 avril 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-026 Proposition de projets d’investissement et plans de financements afférents. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint délégué aux finances – point délibérant. 2025-027 Choix de l’établissement bancaire en fonction des financements proposés. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint délégué aux finances – point délibérant. 2025-028 Renouvellement de la ligne de trésorerie. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint délégué aux finances – point délibérant. 2025-029 Réponse à la demande de résiliation de la convention de participation financière aux frais de fonctionnement du Gymnase de SAINT PIERRE DE CHIGNAC. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint délégué aux finances – point délibérant 2025-030 Attribution d’une subvention à l’association ND de Fatima 24. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-31 Remboursement Antargaz. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-32 Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-033 Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-034 Présentation du dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocations de chômage du centre de gestion de la Dordogne. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-035 Présentation du protocole relatif au renforcement des relations entre les maires et le parquet de Périgueux et de la convention de mise en œuvre du rappel à l’ordre municipal dans le ressort du tribunal judiciaire. Rapport présenté par Monsieur le maire – pris acte. 2025-036 Atelier public de distillation : point complémentaire. Rapport présenté par Madame Elodie DURIEUX, Conseillère municipale – point délibérant. Questions diverses – Parole aux élus municipaux.

Ordre du jour : 2025-020 Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 mars 2025. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-021 Vote des taux des taxes locales. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT ad-joint au maire en charge des finances– point délibérant. 2025-022 Attribution de subventions aux associations. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-023 Examen et vote de la proposition de budget primitif 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT – point délibérant. 2025-024 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibé-rant. Questions diverses.