COmptes rendus

Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze

compte rendu décembre 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 23 Octobre 2023 / Agents communaux : Prime pouvoir d’achat exceptionnelle fonction publique territoriale / Opération citoyenne : récupérateur de déjections canines / Site internet communal / Indemnité de gardiennage église / Etude sur les travaux de l’église : point de suivis / Demande d’aide pour le spectacle de Noël offert aux enfants des écoles / Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelables (ZA EnR) / Vol des ateliers municipaux – convocation au tribunal / Motion de soutien au nouveau projet d’aménagement global de la vallée de la Dordogne / Aménagement d’un parc de logements locatifs et individuel sur le lotissement La Falfie 2 / Assurance statutaire du personnel / Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable / Versement d’une aide exceptionnelle à un agent n’entrant pas dans le cadre de la prime inflation propose par le gouvernement / Délibération modificative budgétaire numéro 4 – ajustement de fin d’année – sections investissement et fonctionnement / Questions diverses (Parole aux élus)
lundi 4 décembre 2023

compte rendu octobre 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion en date du 05 octobre 2023 / Calendrier 2024 – présentation des dates connues / Prêt de salle permanent à l’association des parents d’élèves / Modification des statuts du Grand Périgueux / Non-reconnaissance de catastrophe naturelle sècheresse 2022 / Kiosque automatique à pizzas – suspension du contrat de location / Travail d’astreintes pour les services techniques / Commission locale d’évaluation des charges transférées du Grand Périgueux, article 1609 nonies C du code général des impôts / Achat du camion P.A.T.A., changement de modèle / Vente d’un hangar communal / Réduction de vitesse dans nos deux bourgs / Questions diverses (Parole aux élus).
lundi 23 octobre 2023

Compte rendu octobre 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 septembre 2023 / Délibération modificative budgétaire numéro 3 dû au report de la délibération lors du conseil municipal du 25 septembre 2023.
jeudi 5 octobre 2023

Compte rendu septembre 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion du 03 Juillet 2023 / Remboursement AXA / Achat d’une tronçonneuse / Rapport assainissement du Grand PERIGUEUX / Délibération modificative budgétaire n° 3 / Compte rendu comptages routiers / Hangar communal / Site internet communal et adresse électronique mairie / Fermeture de poste et modification du tableau des effectifs / Questions diverses (Parole aux élus)
25 septembre 2023

Compte rendu juillet 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 juin 2023 / Annulation de subvention, demande de subventions, prêt FCTVA et délibération modificative budgétaire numéro 2 sur l’investissement / Annulation de demande de subvention / Sollicitation du fonds de mandat (enveloppe camion voirie) / Sollicitation du fonds de mandat (enveloppe électricité mairie-école) 2023-61: Sollicitation du fonds de mandat (enveloppe étude de l’église) / Sollicitation d’un prêt FCTVA / Délibération modificative budgétaire numéro 2 en section investissement / Réactualisation du projet pédagogique de l’ALSH / Participation au passage du tour du Limousin / Avenant au bail de l’école des Versannes / Location du toit des ateliers municipaux pour du photovoltaïque / Rapport de gestion de la SPLA (Société publique locale d’aménagement) Isle Manoire (point délibérant) / Création de poste d’agents de maîtrise et suppression de postes d’adjoints techniques territoriaux et ATSEM / Modification du tableau des effectifs / Point sur le jumelage avec une commune du Portugal (Prise d’acte) / Questions diverses. Parole aux élus.
3 juillet 2023

Inscrivez à notre newsletter pour ne rien rater !

C'est juste ici !