COmptes rendus

Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze

Compte rendu avril 2022

Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 février 2022 Vote des taux des taxes locales Examen et vote du budget primitif 2022 Résultats du recensement 2022 Achat d’un terrain aux Versannes Vente d’une section de chemin rural à Peyssut Mise à disposition d’un terrain à Fon La Douze Remboursement AXA Inscription à la mission climat et transition écologique Mise en place de composteurs à l’école publique Lutte contre la grippe aviaire Informations agglomération du Grand Périgueux Préparation de l’élection présidentielle Questions diverses
Lundi 11 avril 2022

Compte rendu février 2022

Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 janvier 2022 Élection du président de séance Examen et vote du compte administratif du budget principal 2021 Approbation du compte de gestion 2021 du comptable public Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2021 Subventions aux associations Avenant au contrat imprimante école Horaires d’accueil du service périscolaire Tarification du service de transport scolaire Suppression de la régie municipale de transport scolaire Tarifs concessions cimetière et columbarium Questions diverses.
Lundi 28 février 2022

Compte rendu janvier 2022

Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 décembre 2021 Convention ENEDIS occupation du domaine public Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive Location local communal Mise en place du temps partiel Contrat d’entretien Périgord Assainissement Adhésion association ACCDM Vente des agneaux Horaires mairie Questions diverses
Lundi 31 janvier 2022

Compte rendu janvier 2021

Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2020 Renouvellement du contrat statutaire CNP assurance Projet immobilier BSV Promotions : raccordement au réseau électricité et convention places de stationnement Délibération budgétaire modificative Reprise de vieux matériels Nomination des membres du comité communal des feux de forêts Relais de téléphonie ORANGE Questions diverses
Jeudi 21 janvier 2021

Compte rendu décembre 2020

Approbation du compte rendu de la séance du 23 novembre 2020 Demandes de subventions et plans de financement Délibération modificative budgétaire Vente de panneaux Présentation du label cantine bio Report du recensement de la population Questions diverses
Lundi 14 décembre 2020

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