COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu mai 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 avril 2022
Changement de nomenclature budgétaire
Attribution d’une subvention à l’association Regards
Vente d’agneaux
Point sur le programme Amélia
Amélioration du réseau de pistes DFCI (Défense des Forêts Contre l’Incendie)
Contrat CNP : avenant
Dématérialisation transmission des bulletins d’état civil à l’INSEE
Syndicat Eau Cœur du Périgord : bilan et perspectives
Prêt de la salle des associations pour les partis politiques
Organisation des élections législatives
Questions diverses
Lundi 09 mai 2022
Compte rendu avril 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 février 2022
Vote des taux des taxes locales
Examen et vote du budget primitif 2022
Résultats du recensement 2022
Achat d’un terrain aux Versannes
Vente d’une section de chemin rural à Peyssut
Mise à disposition d’un terrain à Fon La Douze
Remboursement AXA
Inscription à la mission climat et transition écologique
Mise en place de composteurs à l’école publique
Lutte contre la grippe aviaire
Informations agglomération du Grand Périgueux
Préparation de l’élection présidentielle
Questions diverses
Lundi 11 avril 2022
Compte rendu février 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 janvier 2022
Élection du président de séance
Examen et vote du compte administratif du budget principal 2021
Approbation du compte de gestion 2021 du comptable public
Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2021
Subventions aux associations
Avenant au contrat imprimante école
Horaires d’accueil du service périscolaire
Tarification du service de transport scolaire
Suppression de la régie municipale de transport scolaire
Tarifs concessions cimetière et columbarium
Questions diverses.
Lundi 28 février 2022
Compte rendu janvier 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 décembre 2021
Convention ENEDIS occupation du domaine public
Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
Location local communal
Mise en place du temps partiel
Contrat d’entretien Périgord Assainissement
Adhésion association ACCDM
Vente des agneaux
Horaires mairie
Questions diverses
Lundi 31 janvier 2022
Compte rendu janvier 2021
Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2020
Renouvellement du contrat statutaire CNP assurance
Projet immobilier BSV Promotions : raccordement au réseau électricité et convention places de stationnement
Délibération budgétaire modificative
Reprise de vieux matériels
Nomination des membres du comité communal des feux de forêts
Relais de téléphonie ORANGE
Questions diverses
Jeudi 21 janvier 2021