COmptes rendus

Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze

Compte rendu décembre 2020

Approbation du compte rendu de la séance du 23 novembre 2020 Demandes de subventions et plans de financement Délibération modificative budgétaire Vente de panneaux Présentation du label cantine bio Report du recensement de la population Questions diverses
Lundi 14 décembre 2020

Compte rendu novembre 2020

Approbation du compte rendu de la réunion du 26 octobre 2020. Règlement intérieur du conseil municipal. Modification des statuts de la SPLA (société publique locale d’aménagement) Isle Manoire. Procédure de déclaration préalable pour les clôtures et permis de démolir pour les démolitions. Remise Ariane Bureautique. Adressage : dénomination des voies, tableau des voies et des chemins. Attribution d’une subvention RASED (réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficultés). Amendement investissements. Ecole : port du masque. Procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sécheresse.
Lundi 23 novembre 2020

Compte rendu octobre 2020

Emprunts votés le 10 septembre 2020 Modification du taux fixe applicable en octobre ( procédure d’urgence )
Jeudi 8 octobre 2020

Compte rendu septembre 2020

Approbation du compte rendu de la séance du 3 août 2020 Travaux d’investissements et demandes de subventions Proposition de réalisation d’un emprunt Délibération budgétaire modificative Vente terrain dans le bourg et projet immobilier Désignation des représentants comité de gestion du gymnase de ST PIERRE DE CHIGNAC Demande de retrait du syndicat à vocation scolaire de THENON Remboursements AXA Protection fonctionnelle des élus municipaux Formation des élus Indemnité du maire Questions diverses
Jeudi 10 septembre 2020

Compte rendu août 2020

Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2020 Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2020 Débat d’orientation budgétaire / projets d’investissements Attribution des subventions aux associations Vote du budget primitif 2020 Autorisation de contracter un emprunt / délégation réalisation des emprunts Exercice 2019 : opération d’ordre non budgétaire Renégociation des contrats photocopieurs Constitution de la commission communale des impôts directs Commission locale d’évaluation des transferts de charges : désignation d’un représentant Information constitution de la commission électorale Convention assurance santé communale Lieux de réunions du conseil municipal Questions diverses
Lundi 03 août 2020

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