COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu juillet 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 juin 2023 /
Annulation de subvention, demande de subventions, prêt FCTVA et délibération modificative budgétaire numéro 2 sur l’investissement /
Annulation de demande de subvention /
Sollicitation du fonds de mandat (enveloppe camion voirie) /
Sollicitation du fonds de mandat (enveloppe électricité mairie-école) 2023-61: Sollicitation du fonds de mandat (enveloppe étude de l’église) /
Sollicitation d’un prêt FCTVA /
Délibération modificative budgétaire numéro 2 en section investissement /
Réactualisation du projet pédagogique de l’ALSH /
Participation au passage du tour du Limousin /
Avenant au bail de l’école des Versannes /
Location du toit des ateliers municipaux pour du photovoltaïque /
Rapport de gestion de la SPLA (Société publique locale d’aménagement) Isle Manoire (point délibérant) /
Création de poste d’agents de maîtrise et suppression de postes d’adjoints techniques territoriaux et ATSEM /
Modification du tableau des effectifs /
Point sur le jumelage avec une commune du Portugal (Prise d’acte) /
Questions diverses. Parole aux élus.
3 juillet 2023
Compte rendu mai 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 avril 2023.
Délibération budgétaire modificative numéro 1.
Investissements : achat de matériels.
Site internet communal.
Vente de terrains : parcelle communale enclavée de 17m2 et chemin rural.
Suppression d’un poste d’adjoint administratif.
Dossier Amélia : participation communale.
Aide aux voyages scolaires école communale.
Questions diverses.
23 mai 2023
Compte rendu avril 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 février 2023.
Vote des taux des taxes locales (taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d’habitation, taxes sur les logements vacants).
Subventions aux associations.
Examen et vote du budget primitif 2023.
Nomination des membres du comité communal des feux de forêts.
Approbation des nouveaux statuts de l’ATD24.
Appel à propositions jumelage.
Questions diverses.
Jeudi 06 avril 2023
compte rendu février 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2023.
Présidence de séance : élection.
Examen et vote du compte administratif du budget principal 2022.
Approbation du compte de gestion 2022 du comptable public.
Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2022.
Autorisation de dépenses d’investissement.
Tarifs services accueil périscolaire et ALSH.
Suppression de points lumineux.
Point sur les comptages routiers.
Site Internet communal.
Attribution d’une subvention RASED.
Dépôts sauvages de déchets.
Synthèse des évolutions climatiques prévisionnelles.
Questions diverses.
Lundi 27 février 2023