COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu de février 2024
Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 4 décembre 2023 / Vente du hangar communal, présentation de l’évaluation des domaines / Annulation de la délibération 2023-102 (prime de pouvoir d’achat exceptionnelle des agents) / Reprise modifiée de la délibération 2023-102 (prime de pouvoir d’achat exceptionnelle des agents) / Protection sociale complémentaire des agents, contrat collectif à effet 2025 / Règlement local de publicité intercommunal : pouvoir de police / Règlement local de publicité intercommunal: instruction des autorisations / Programme Amélia 2 / Subvention RASED du secteur Vergt / Aide exceptionnelle pour une intention pédagogique du collège Montaigne / Questions diverses – Parole aux élus municipaux
21 février 2024
compte rendu décembre 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 23 Octobre 2023 / Agents communaux : Prime pouvoir d’achat exceptionnelle fonction publique territoriale / Opération citoyenne : récupérateur de déjections canines / Site internet communal / Indemnité de gardiennage église / Etude sur les travaux de l’église : point de suivis / Demande d’aide pour le spectacle de Noël offert aux enfants des écoles / Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelables (ZA EnR) / Vol des ateliers municipaux – convocation au tribunal / Motion de soutien au nouveau projet d’aménagement global de la vallée de la Dordogne / Aménagement d’un parc de logements locatifs et individuel sur le lotissement La Falfie 2 / Assurance statutaire du personnel / Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable / Versement d’une aide exceptionnelle à un agent n’entrant pas dans le cadre de la prime inflation propose par le gouvernement / Délibération modificative budgétaire numéro 4 – ajustement de fin d’année – sections investissement et fonctionnement / Questions diverses (Parole aux élus)
lundi 4 décembre 2023
compte rendu octobre 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion en date du 05 octobre 2023 /
Calendrier 2024 – présentation des dates connues /
Prêt de salle permanent à l’association des parents d’élèves /
Modification des statuts du Grand Périgueux /
Non-reconnaissance de catastrophe naturelle sècheresse 2022 /
Kiosque automatique à pizzas – suspension du contrat de location /
Travail d’astreintes pour les services techniques /
Commission locale d’évaluation des charges transférées du Grand Périgueux, article 1609 nonies C du code général des impôts /
Achat du camion P.A.T.A., changement de modèle /
Vente d’un hangar communal /
Réduction de vitesse dans nos deux bourgs /
Questions diverses (Parole aux élus).
lundi 23 octobre 2023
Compte rendu septembre 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 03 Juillet 2023 /
Remboursement AXA /
Achat d’une tronçonneuse /
Rapport assainissement du Grand PERIGUEUX /
Délibération modificative budgétaire n° 3 /
Compte rendu comptages routiers /
Hangar communal /
Site internet communal et adresse électronique mairie /
Fermeture de poste et modification du tableau des effectifs /
Questions diverses (Parole aux élus)
25 septembre 2023