COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu juin 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2020
Fixation des taux des taxes des taxes directes locales
Renouvellement du CCAS (centre communal d’action sociale)
Fixation du nombre de membres et élection des membres représentant le conseil municipal
Election des délégués du SDE 24 (syndicat départemental d’énergies de la Dordogne)
Projet de cession de sections de chemins ruraux et procédure d’enquête publique
Présentation de la charte des commerçants ambulants et du marché
Logement communal des Versannes
Dossier crises
Questions diverses
Lundi 29 juin 2020
Compte rendu juin 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 25 mai 2020
Création des commissions communales
Fixation du taux des indemnités de fonction des élus
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Remboursement AXA assurances
Renouvellement du contrat CNP
(assurance protection sociale des agents)
Désignation d’un élu référent AMELIA (programme d’amélioration de l’habitat privé)
Désignation d’un représentant au conseil d’administration de la SPLA (société publique d’aménagement)
Conventions travaux SIAEP
Questions diverses
Mardi 09 juin 2020