COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu juin 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 mai 2022
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Création d’un poste d’adjoint technique
Rentrée scolaire 2022/2023 – tarifs cantine scolaire
Borne à incendie secteur de Ladeuil
Délibération budgétaire modificative
Cimetière : procédure de reprise de concessions en état d’abandon
Questions diverses
Lundi 20 juin 2022
Compte rendu mai 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 avril 2022
Changement de nomenclature budgétaire
Attribution d’une subvention à l’association Regards
Vente d’agneaux
Point sur le programme Amélia
Amélioration du réseau de pistes DFCI (Défense des Forêts Contre l’Incendie)
Contrat CNP : avenant
Dématérialisation transmission des bulletins d’état civil à l’INSEE
Syndicat Eau Cœur du Périgord : bilan et perspectives
Prêt de la salle des associations pour les partis politiques
Organisation des élections législatives
Questions diverses
Lundi 09 mai 2022
Compte rendu avril 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 février 2022
Vote des taux des taxes locales
Examen et vote du budget primitif 2022
Résultats du recensement 2022
Achat d’un terrain aux Versannes
Vente d’une section de chemin rural à Peyssut
Mise à disposition d’un terrain à Fon La Douze
Remboursement AXA
Inscription à la mission climat et transition écologique
Mise en place de composteurs à l’école publique
Lutte contre la grippe aviaire
Informations agglomération du Grand Périgueux
Préparation de l’élection présidentielle
Questions diverses
Lundi 11 avril 2022
Compte rendu février 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 janvier 2022
Élection du président de séance
Examen et vote du compte administratif du budget principal 2021
Approbation du compte de gestion 2021 du comptable public
Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2021
Subventions aux associations
Avenant au contrat imprimante école
Horaires d’accueil du service périscolaire
Tarification du service de transport scolaire
Suppression de la régie municipale de transport scolaire
Tarifs concessions cimetière et columbarium
Questions diverses.
Lundi 28 février 2022