COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu septembre 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 3 août 2020
Travaux d’investissements et demandes de subventions
Proposition de réalisation d’un emprunt
Délibération budgétaire modificative
Vente terrain dans le bourg et projet immobilier
Désignation des représentants comité de gestion du gymnase de ST PIERRE DE CHIGNAC
Demande de retrait du syndicat à vocation scolaire de THENON
Remboursements AXA
Protection fonctionnelle des élus municipaux
Formation des élus
Indemnité du maire
Questions diverses
Jeudi 10 septembre 2020
Compte rendu août 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2020
Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2020
Débat d’orientation budgétaire / projets d’investissements
Attribution des subventions aux associations
Vote du budget primitif 2020
Autorisation de contracter un emprunt / délégation réalisation des emprunts
Exercice 2019 : opération d’ordre non budgétaire
Renégociation des contrats photocopieurs
Constitution de la commission communale des impôts directs
Commission locale d’évaluation des transferts de charges : désignation d’un représentant
Information constitution de la commission électorale
Convention assurance santé communale
Lieux de réunions du conseil municipal
Questions diverses
Lundi 03 août 2020
Compte rendu juin 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2020
Fixation des taux des taxes des taxes directes locales
Renouvellement du CCAS (centre communal d’action sociale)
Fixation du nombre de membres et élection des membres représentant le conseil municipal
Election des délégués du SDE 24 (syndicat départemental d’énergies de la Dordogne)
Projet de cession de sections de chemins ruraux et procédure d’enquête publique
Présentation de la charte des commerçants ambulants et du marché
Logement communal des Versannes
Dossier crises
Questions diverses
Lundi 29 juin 2020