COmptes rendus

Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze

Compte rendu octobre 2020

Emprunts votés le 10 septembre 2020 Modification du taux fixe applicable en octobre ( procédure d’urgence )
Jeudi 8 octobre 2020

Compte rendu septembre 2020

Approbation du compte rendu de la séance du 3 août 2020 Travaux d’investissements et demandes de subventions Proposition de réalisation d’un emprunt Délibération budgétaire modificative Vente terrain dans le bourg et projet immobilier Désignation des représentants comité de gestion du gymnase de ST PIERRE DE CHIGNAC Demande de retrait du syndicat à vocation scolaire de THENON Remboursements AXA Protection fonctionnelle des élus municipaux Formation des élus Indemnité du maire Questions diverses
Jeudi 10 septembre 2020

Compte rendu août 2020

Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2020 Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2020 Débat d’orientation budgétaire / projets d’investissements Attribution des subventions aux associations Vote du budget primitif 2020 Autorisation de contracter un emprunt / délégation réalisation des emprunts Exercice 2019 : opération d’ordre non budgétaire Renégociation des contrats photocopieurs Constitution de la commission communale des impôts directs Commission locale d’évaluation des transferts de charges : désignation d’un représentant Information constitution de la commission électorale Convention assurance santé communale Lieux de réunions du conseil municipal Questions diverses
Lundi 03 août 2020

Compte rendu juillet 2020

Election des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales.
Vendredi 10 juillet 2020

Compte rendu juin 2020

Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2020 Fixation des taux des taxes des taxes directes locales Renouvellement du CCAS (centre communal d’action sociale) Fixation du nombre de membres et élection des membres représentant le conseil municipal Election des délégués du SDE 24 (syndicat départemental d’énergies de la Dordogne) Projet de cession de sections de chemins ruraux et procédure d’enquête publique Présentation de la charte des commerçants ambulants et du marché Logement communal des Versannes Dossier crises Questions diverses
Lundi 29 juin 2020

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