COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu août 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2020
Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2020
Débat d’orientation budgétaire / projets d’investissements
Attribution des subventions aux associations
Vote du budget primitif 2020
Autorisation de contracter un emprunt / délégation réalisation des emprunts
Exercice 2019 : opération d’ordre non budgétaire
Renégociation des contrats photocopieurs
Constitution de la commission communale des impôts directs
Commission locale d’évaluation des transferts de charges : désignation d’un représentant
Information constitution de la commission électorale
Convention assurance santé communale
Lieux de réunions du conseil municipal
Questions diverses
Lundi 03 août 2020
Compte rendu juin 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2020
Fixation des taux des taxes des taxes directes locales
Renouvellement du CCAS (centre communal d’action sociale)
Fixation du nombre de membres et élection des membres représentant le conseil municipal
Election des délégués du SDE 24 (syndicat départemental d’énergies de la Dordogne)
Projet de cession de sections de chemins ruraux et procédure d’enquête publique
Présentation de la charte des commerçants ambulants et du marché
Logement communal des Versannes
Dossier crises
Questions diverses
Lundi 29 juin 2020
Compte rendu juin 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 25 mai 2020
Création des commissions communales
Fixation du taux des indemnités de fonction des élus
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Remboursement AXA assurances
Renouvellement du contrat CNP
(assurance protection sociale des agents)
Désignation d’un élu référent AMELIA (programme d’amélioration de l’habitat privé)
Désignation d’un représentant au conseil d’administration de la SPLA (société publique d’aménagement)
Conventions travaux SIAEP
Questions diverses
Mardi 09 juin 2020