COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu mai 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 avril 2023.
Délibération budgétaire modificative numéro 1.
Investissements : achat de matériels.
Site internet communal.
Vente de terrains : parcelle communale enclavée de 17m2 et chemin rural.
Suppression d’un poste d’adjoint administratif.
Dossier Amélia : participation communale.
Aide aux voyages scolaires école communale.
Questions diverses.
23 mai 2023
Compte rendu avril 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 février 2023.
Vote des taux des taxes locales (taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d’habitation, taxes sur les logements vacants).
Subventions aux associations.
Examen et vote du budget primitif 2023.
Nomination des membres du comité communal des feux de forêts.
Approbation des nouveaux statuts de l’ATD24.
Appel à propositions jumelage.
Questions diverses.
Jeudi 06 avril 2023
compte rendu février 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2023.
Présidence de séance : élection.
Examen et vote du compte administratif du budget principal 2022.
Approbation du compte de gestion 2022 du comptable public.
Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2022.
Autorisation de dépenses d’investissement.
Tarifs services accueil périscolaire et ALSH.
Suppression de points lumineux.
Point sur les comptages routiers.
Site Internet communal.
Attribution d’une subvention RASED.
Dépôts sauvages de déchets.
Synthèse des évolutions climatiques prévisionnelles.
Questions diverses.
Lundi 27 février 2023
Compte rendu janvier 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2022.
Création d’un poste d’adjoint technique.
Création d’un poste d’adjoint d’animation.
Modification du tableau des effectifs.
Demande de subvention DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) / DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Public).
Demande de subvention FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance).
Subvention DESEC 2022 : modification d’opération.
SDE 24 : modification des statuts et charte blanche.
Convention de mise à disposition de tatamis pour l’école.
Collecte des encombrants.
Compostage des déchets ménagers organiques.
Location de la salle du Forum.
Cimetière : modification des tarifs, des durées et des dimensions des concessions ; reprise des concessions et rappels divers.
Location parcelle communale Place des Bandas.
Assurance responsabilité civile des élus et protection juridique communale étendue.
Questions et informations diverses.
Lundi 30 janvier 2023