2025-037 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-038 : Projets d’investissements et plans de financement afférents. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-039 : Réalisation d’un emprunt de 300 000 €. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-040 : Délibération modificative budgétaire n°1 / 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-041 : Détermination d’un taux de promotion pour un avancement de grade. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-042 : Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe et suppression d’un poste d’adjoint technique territorial. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-043 : Modification du tableau des effectifs. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-044 : Recrutement de personnels en contrat emploi éducatif. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant.

2025-025 Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 avril 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-026 Proposition de projets d’investissement et plans de financements afférents. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint délégué aux finances – point délibérant. 2025-027 Choix de l’établissement bancaire en fonction des financements proposés. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint délégué aux finances – point délibérant. 2025-028 Renouvellement de la ligne de trésorerie. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint délégué aux finances – point délibérant. 2025-029 Réponse à la demande de résiliation de la convention de participation financière aux frais de fonctionnement du Gymnase de SAINT PIERRE DE CHIGNAC. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint délégué aux finances – point délibérant 2025-030 Attribution d’une subvention à l’association ND de Fatima 24. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-31 Remboursement Antargaz. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-32 Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-033 Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-034 Présentation du dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocations de chômage du centre de gestion de la Dordogne. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-035 Présentation du protocole relatif au renforcement des relations entre les maires et le parquet de Périgueux et de la convention de mise en œuvre du rappel à l’ordre municipal dans le ressort du tribunal judiciaire. Rapport présenté par Monsieur le maire – pris acte. 2025-036 Atelier public de distillation : point complémentaire. Rapport présenté par Madame Elodie DURIEUX, Conseillère municipale – point délibérant. Questions diverses – Parole aux élus municipaux.

Ordre du jour : 2025-020 Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 mars 2025. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-021 Vote des taux des taxes locales. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT ad-joint au maire en charge des finances– point délibérant. 2025-022 Attribution de subventions aux associations. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-023 Examen et vote de la proposition de budget primitif 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT – point délibérant. 2025-024 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibé-rant. Questions diverses.

Ordre du jour : 2025-010 : Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 17 février 2025. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-011 DFCI : Point sur les travaux DFCI à venir ; Projet de régularisation de l’achat d’une parcelle de terrain à M. Gérard JOFFRE (DFCI Chemin de la Nature) ; Domaine communal : Engagement d’une procédure préalable à l’aliénation d’une portion de trois chemins ruraux au lieu-dit Laulurie (dans le cadre d’un échange de terrains). Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-012 : Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyés dans le cadre du nouveau Service Public de Rénovation de l’Habitat du Grand Périgueux (suite d’Amélia 2). Rapport présenté par Monsieur Jean-Marc ARCHAMBAUD, conseiller municipal – Point délibérant. 2025-013 : Projet de réalisation d’un terrain multisports. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – pris acte. 2025-014 Création d’un atelier de bouilleur de cru. Rapport présenté par Mme Elodie DURIEUX conseillère municipale – point délibérant. 2025-015 : Projet de village séniors à Vergt : délibération d’intention à destination des communes. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-16 : Convention de mise à disposition de véhicules 9 places aux communes du Grand Périgueux. Rapport présenté par Monsieur le Maire – pris acte. 2025-017 Présidence de séance : élection. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-018 Examen et vote du compte financier unique (CFU) du budget principal 2024. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-019 Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2024. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. Questions diverses – Parole aux élus municipaux.

2025-001 Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / 2025-002 Demande de résiliation de la convention de participation financière aux frais de fonctionnement du Gymnase de SAINT PIERRE DE CHIGNAC / Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint délégué aux finances – point délibérant / 2025-003 Renouvellement de la flotte de véhicules de l’atelier municipal. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint délégué aux finances – point délibérant / 2025-004 Régularisation du contrat imprimantes. Rapport présenté par Madame Marie-Paule CŒURDEVEY, conseillère municipale – Point délibérant / 2025-005 Remboursement d’un sinistre par l’assurance AXA. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / 2025-006 Accord de jumelage et de coopération entre la commune de LA DOUZE et la commune de SANTA CRUZ DE DOURO ET SAO TOME DE COVELAS. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / 2025-007 Création d’un atelier de bouilleur de cru. Rapport présenté par Madame Élodie DURIEUX conseillère municipale – point délibérant / Questions diverses.