2026-028 Nomination du secrétaire de séance. 2026-029 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2026. 2026-030 et 031 Renouvellement des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : fixation du nombre des membres et élection des membres. 2026-032 Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID). 2026-033 Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24). 2026-034 Désignation d’un représentant auprès de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT). 2026-035 Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité. 2026-036 Cessions réciproques de terrains dans le cadre de changement d’assiette de deux chemins ruraux aux lieux-dits les Jaunias et Laulurie. 2026-037 Présentation du rapport de gestion 2024 SPLA (Société Publique Locale d’Aménagement). 2026-038 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif du Grand Périgueux. 2026-039 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement collectif du Grand Périgueux. Questions diverses.

Nomination du secrétaire de séance. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2026. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026. Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2026. Attribution de subventions aux associations. Examen et vote de la proposition de budget primitif 2026. Délégations du Conseil municipal au Maire. Formation des commissions communales et élection des membres. Désignation des référents au comité communal feux de forêts. Désignation du délégué CDAS (Centre Départemental d’Action Sociale) et CNAS (Centre National d’Action Sociale). Désignation du correspondant défense. Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne (SDE 24) Adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux au SDE 24 et transfert de la compétence éclairage public concernant les parcs d’activités (ZAE). Approbation de la convention territoriale globale (CTG) 2026-2029 avec la Caisse d’Allocations Familiales de Dordogne (CAF). Questions diverses.

2026-009 Installation du Conseil municipal. 2026-010 Élection du maire. 2026-011 Fixation du nombre des adjoints. 2026-012 Élection des adjoints. 2026-013 Fixation du montant de l’enveloppe indemnitaire des élus.

2026-001 Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2026-002 Décision budgétaire portant virement de crédits – Délibération modificative n°4/2025 – Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – pris acte. 2026-003 Présidence de séance : élection. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2026-004 Examen et vote du compte financier unique (CFU) du budget principal 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2026-005 Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2026-006 Retrait de la délibération n°2025-063 intitulée Enquête publique chemin rural de Puy-Midi. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2026-007 Convention fourrière SPA 2026. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2026-008 : Convention relative aux conditions de mise à disposition d’un point d’eau incendie privé. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant.

2025-058 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-059 : Délibération modificative budgétaire n°3 / 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-060 : Assurance statutaire du personnel, renouvellement du contrat. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-061 : Autorisation de modification d’une régie communale. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant 2025-062 : Convention de mise à disposition de locaux, association APPAM (Association Périgourdine de Promotion des Activités Musicales). Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-063 : Enquête publique chemin rural de Puy Midi. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025 – 064 : Remboursement AXA. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant.