COmptes rendus

Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze

compte rendu du 12 juin 2024

Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 12 avril mars,
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Renouvellement de matériels et délibération budgétaire
Point sur la vente du hangar municipal
Étude restauration extérieure de l’église
Piégeage des frelons asiatiques et protection des abeilles
Bilan annuel de la régie assainissement
Transfert de la compétence du Village vacances à la commune de Sorges et Ligueux en Périgord
Transfert de la compétence gestion de l’ALSH au Grand Périgueux
Création d’emplacements de cavurnes
SPLA rapport de gestion
Convention ENEDIS – Roy Energie
Écoles : demande de subventions voyages scolaires
Questions diverses. Parole aux élus
17/06/2024

compte rendu du 12 avril 2024

Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 11 mars 2024 / Vote des taux des taxes locales / Attribution de subventions aux associations / Examen et vote de la proposition de budget primitif 2024 / Révision du schéma cyclable 2018-2028 / Centrale photovoltaïque / Questions diverses – Parole aux élus municipaux.
17 avril 2024

compte rendu du 8 avril 2024

M. le maire a ouvert la séance, a procédé à l’appel nominal des membres du conseil municipal et dénombré sept membres du conseil municipal présents. Il a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT n’était pas remplie. Conformément à cet article : « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12, ce quorum n’est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum ». Il est donc décidé que le conseil municipal se réunira à nouveau le vendredi 12 avril à 9h.
09 avril 2024

compte rendu de mars 2024

Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 12 février 2024 / Examen et vote du compte administratif du budget principal 2023 / Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public / Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2023 / Avenant à la convention de transfert de la compétence éclairage public et de la convention de prélèvement / SPLA: augmentation du capital, renonciation du droit préférentiel de souscription et mandatement d’un représentant pour I’AG extraordinaire / Vente du Hangar communal : offre d’achat et clauses suspensives / Questions diverses – Parole aux élus municipaux
18 mars 2024

Compte rendu de février 2024

Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 4 décembre 2023 / Vente du hangar communal, présentation de l’évaluation des domaines / Annulation de la délibération 2023-102 (prime de pouvoir d’achat exceptionnelle des agents) / Reprise modifiée de la délibération 2023-102 (prime de pouvoir d’achat exceptionnelle des agents) / Protection sociale complémentaire des agents, contrat collectif à effet 2025 / Règlement local de publicité intercommunal : pouvoir de police / Règlement local de publicité intercommunal: instruction des autorisations / Programme Amélia 2 / Subvention RASED du secteur Vergt / Aide exceptionnelle pour une intention pédagogique du collège Montaigne / Questions diverses – Parole aux élus municipaux
21 février 2024

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