Ordre du jour : 2025-020 Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 mars 2025. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-021 Vote des taux des taxes locales. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT ad-joint au maire en charge des finances– point délibérant. 2025-022 Attribution de subventions aux associations. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-023 Examen et vote de la proposition de budget primitif 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT – point délibérant. 2025-024 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibé-rant. Questions diverses.

Ordre du jour : 2025-010 : Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 17 février 2025. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-011 DFCI : Point sur les travaux DFCI à venir ; Projet de régularisation de l’achat d’une parcelle de terrain à M. Gérard JOFFRE (DFCI Chemin de la Nature) ; Domaine communal : Engagement d’une procédure préalable à l’aliénation d’une portion de trois chemins ruraux au lieu-dit Laulurie (dans le cadre d’un échange de terrains). Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-012 : Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyés dans le cadre du nouveau Service Public de Rénovation de l’Habitat du Grand Périgueux (suite d’Amélia 2). Rapport présenté par Monsieur Jean-Marc ARCHAMBAUD, conseiller municipal – Point délibérant. 2025-013 : Projet de réalisation d’un terrain multisports. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – pris acte. 2025-014 Création d’un atelier de bouilleur de cru. Rapport présenté par Mme Elodie DURIEUX conseillère municipale – point délibérant. 2025-015 : Projet de village séniors à Vergt : délibération d’intention à destination des communes. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-16 : Convention de mise à disposition de véhicules 9 places aux communes du Grand Périgueux. Rapport présenté par Monsieur le Maire – pris acte. 2025-017 Présidence de séance : élection. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2025-018 Examen et vote du compte financier unique (CFU) du budget principal 2024. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-019 Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2024. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. Questions diverses – Parole aux élus municipaux.

2025-001 Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / 2025-002 Demande de résiliation de la convention de participation financière aux frais de fonctionnement du Gymnase de SAINT PIERRE DE CHIGNAC / Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint délégué aux finances – point délibérant / 2025-003 Renouvellement de la flotte de véhicules de l’atelier municipal. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint délégué aux finances – point délibérant / 2025-004 Régularisation du contrat imprimantes. Rapport présenté par Madame Marie-Paule CŒURDEVEY, conseillère municipale – Point délibérant / 2025-005 Remboursement d’un sinistre par l’assurance AXA. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / 2025-006 Accord de jumelage et de coopération entre la commune de LA DOUZE et la commune de SANTA CRUZ DE DOURO ET SAO TOME DE COVELAS. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / 2025-007 Création d’un atelier de bouilleur de cru. Rapport présenté par Madame Élodie DURIEUX conseillère municipale – point délibérant / Questions diverses.

Ajout de trois points supplémentaires à l’ordre du jour : présentation de rapports an-nuels, services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif, exercice 2023. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2024. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Délibération modificative budgétaire n°4. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire en charge des finances – point délibérant / ERP Forum : changement de catégorie. Rapport présenté par Monsieur le maire – Pris acte / Contrat photocopieurs. Rapport présenté par Marie-Paule CŒURDEVEY – Pris acte / Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du syndicat Eau Cœur du Périgord. Rapport présenté par Monsieur le maire – Pris acte / Présentation du rapport annuel du service assainissement non collectif du Grand Péri-gueux. Rapport présenté par Monsieur le maire – Pris acte / Présentation du rapport annuel du service assainissement collectif du Grand Périgueux. Rapport présenté par Monsieur le maire – Pris acte / Questions diverses.

Proposition de retrait de deux points à l’ordre du jour. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Proposition d’ajout de deux points à l’ordre du jour. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juin 2024. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 septembre 2024. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / M57 : Passage de la nomenclature abrégée vers une nomenclature développée. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire en charge des finances– point délibérant / Passage au compte financier unique (CFU) pour le budget principal et le budget CCAS. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire en charge des finances– Pris acte / Dérogation au prorata temporis des amortissements des subventions versées et des frais d’études du budget principal et fixation des durées d’amortissement. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire en charge des finances– point délibérant / Remboursements divers. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire en charge des finances– point délibérant / Modification attribution de subvention. Rapport présenté par Madame Brigitte SABADIN, maire adjointe– point délibérant /Fermeture d’un poste d’agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion de la Dordogne. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Assurance statutaire du personnel. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / RGPD. Nomination d’un délégué mutualisé à la protection des données – Convention ATD. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Implantation d’une Infrastructures de charge pour véhicules électriques, par le SDE 24 dans le cadre du programme « Socle solidaire 50 kW ». Rapport présenté par Monsieur Jean-Marc ARCHAMBAUD, conseiller municipal – Pris acte / Attribution des logements sociaux : avis sur le plan intercommunal d’attribution et le plan partenarial de gestion de la demande et de l’information. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Convention AGUR relative à l’entretien et la réparation des appareils de lutte contre l’incendie. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Convention d’adhésion au service commun d’instruction de la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux – Publicité extérieure. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant / Projet de transfert de l’ALSH à la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux. Rapport présenté par Madame Alicia DE OLIVEIRA, conseillère municipale – point délibérant / Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux – association Tin Tam Art. Rapport présenté par Madame Brigitte SABADIN, maire adjointe – Point délibérant / Modification du tableau des effectifs. Rapport présenté par Monsieur le maire – Pris acte / Nouvelles dispositions concernant les missions d’un conseiller municipal. Rapport présenté par Monsieur le maire – Pris acte / Questions diverses. Parole aux élus.