COmptes rendus

Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze

COMPTE RENDU DU 22 MARS 2026

2026-009 Installation du Conseil municipal. 2026-010 Élection du maire. 2026-011 Fixation du nombre des adjoints. 2026-012 Élection des adjoints. 2026-013 Fixation du montant de l’enveloppe indemnitaire des élus.
22 mars 2026

COMPTE RENDU DU 13 MARS 2026

2026-001 Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2026-002 Décision budgétaire portant virement de crédits – Délibération modificative n°4/2025 – Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – pris acte. 2026-003 Présidence de séance : élection. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2026-004 Examen et vote du compte financier unique (CFU) du budget principal 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2026-005 Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2026-006 Retrait de la délibération n°2025-063 intitulée Enquête publique chemin rural de Puy-Midi. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2026-007 Convention fourrière SPA 2026. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant. 2026-008 : Convention relative aux conditions de mise à disposition d’un point d’eau incendie privé. Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant.
13 mars 2026

Compte rendu du 8 décembre 2025

2025-058 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-059 : Délibération modificative budgétaire n°3 / 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-060 : Assurance statutaire du personnel, renouvellement du contrat. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-061 : Autorisation de modification d’une régie communale. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant 2025-062 : Convention de mise à disposition de locaux, association APPAM (Association Périgourdine de Promotion des Activités Musicales). Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-063 : Enquête publique chemin rural de Puy Midi. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025 – 064 : Remboursement AXA. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant.

COMPTE RENDU DU 13 OCTOBRE 2025

2025-045 : Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-046 : Point sur les demandes de subventions. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – pris acte. 2025-047 : Demande d’une aide au développement local : supplément écologique du fonds de mandat 2020-2026 du Grand Périgueux. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-048 : Demande d’un prêt relais TVA. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-049 : Remboursement d’un sinistre par l’assurance AXA Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-050 : Admission en non-valeur. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-051 : Délibération modificative budgétaire n°2 / 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-052 : Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-053 : Retrait des délibérations n° 2025-041 : Détermination d’un taux de promotion pour un avancement de grade, n° 2025-042 : Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe et suppression d’un poste d’adjoint technique territorial et n°2025-043 : Modification du tableau des effectifs. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant 2025-054 : Rétrocession d’une concession dans le cimetière communal. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-55 : Action éducative : attribution de primes pour les lauréats du baccalauréat. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant Questions diverses
13 octobre 2025

COMPTE RENDU DU 7 JUILLET 2025

2025-037 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2025. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-038 : Projets d’investissements et plans de financement afférents. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-039 : Réalisation d’un emprunt de 300 000 €. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-040 : Délibération modificative budgétaire n°1 / 2025. Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT adjoint au maire délégué aux finances – point délibérant. 2025-041 : Détermination d’un taux de promotion pour un avancement de grade. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-042 : Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe et suppression d’un poste d’adjoint technique territorial. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-043 : Modification du tableau des effectifs. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant. 2025-044 : Recrutement de personnels en contrat emploi éducatif. Rapport présenté par Monsieur le maire – point délibérant.
7 juillet 2025

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