COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu février 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 janvier 2022
Élection du président de séance
Examen et vote du compte administratif du budget principal 2021
Approbation du compte de gestion 2021 du comptable public
Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2021
Subventions aux associations
Avenant au contrat imprimante école
Horaires d’accueil du service périscolaire
Tarification du service de transport scolaire
Suppression de la régie municipale de transport scolaire
Tarifs concessions cimetière et columbarium
Questions diverses.
Lundi 28 février 2022
Compte rendu janvier 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 décembre 2021
Convention ENEDIS occupation du domaine public
Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
Location local communal
Mise en place du temps partiel
Contrat d’entretien Périgord Assainissement
Adhésion association ACCDM
Vente des agneaux
Horaires mairie
Questions diverses
Lundi 31 janvier 2022
Compte rendu janvier 2021
Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2020
Renouvellement du contrat statutaire CNP assurance
Projet immobilier BSV Promotions : raccordement au réseau électricité et convention places de stationnement
Délibération budgétaire modificative
Reprise de vieux matériels
Nomination des membres du comité communal des feux de forêts
Relais de téléphonie ORANGE
Questions diverses
Jeudi 21 janvier 2021
Compte rendu décembre 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 23 novembre 2020
Demandes de subventions et plans de financement
Délibération modificative budgétaire
Vente de panneaux
Présentation du label cantine bio
Report du recensement de la population
Questions diverses
Lundi 14 décembre 2020
Compte rendu novembre 2020
Approbation du compte rendu de la réunion du 26 octobre 2020.
Règlement intérieur du conseil municipal.
Modification des statuts de la SPLA (société publique locale d’aménagement) Isle Manoire.
Procédure de déclaration préalable pour les clôtures et permis de démolir pour les démolitions.
Remise Ariane Bureautique.
Adressage : dénomination des voies, tableau des voies et des chemins.
Attribution d’une subvention RASED (réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficultés).
Amendement investissements.
Ecole : port du masque.
Procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sécheresse.
Lundi 23 novembre 2020