COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu décembre 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 23 novembre 2020
Demandes de subventions et plans de financement
Délibération modificative budgétaire
Vente de panneaux
Présentation du label cantine bio
Report du recensement de la population
Questions diverses
Lundi 14 décembre 2020
Compte rendu novembre 2020
Approbation du compte rendu de la réunion du 26 octobre 2020.
Règlement intérieur du conseil municipal.
Modification des statuts de la SPLA (société publique locale d’aménagement) Isle Manoire.
Procédure de déclaration préalable pour les clôtures et permis de démolir pour les démolitions.
Remise Ariane Bureautique.
Adressage : dénomination des voies, tableau des voies et des chemins.
Attribution d’une subvention RASED (réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficultés).
Amendement investissements.
Ecole : port du masque.
Procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sécheresse.
Lundi 23 novembre 2020
Compte rendu septembre 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 3 août 2020
Travaux d’investissements et demandes de subventions
Proposition de réalisation d’un emprunt
Délibération budgétaire modificative
Vente terrain dans le bourg et projet immobilier
Désignation des représentants comité de gestion du gymnase de ST PIERRE DE CHIGNAC
Demande de retrait du syndicat à vocation scolaire de THENON
Remboursements AXA
Protection fonctionnelle des élus municipaux
Formation des élus
Indemnité du maire
Questions diverses
Jeudi 10 septembre 2020
Compte rendu août 2020
Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2020
Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2020
Débat d’orientation budgétaire / projets d’investissements
Attribution des subventions aux associations
Vote du budget primitif 2020
Autorisation de contracter un emprunt / délégation réalisation des emprunts
Exercice 2019 : opération d’ordre non budgétaire
Renégociation des contrats photocopieurs
Constitution de la commission communale des impôts directs
Commission locale d’évaluation des transferts de charges : désignation d’un représentant
Information constitution de la commission électorale
Convention assurance santé communale
Lieux de réunions du conseil municipal
Questions diverses
Lundi 03 août 2020