COmptes rendus

Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze

Compte rendu janvier 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2022. Création d’un poste d’adjoint technique. Création d’un poste d’adjoint d’animation. Modification du tableau des effectifs. Demande de subvention DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) / DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Public). Demande de subvention FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance). Subvention DESEC 2022 : modification d’opération. SDE 24 : modification des statuts et charte blanche. Convention de mise à disposition de tatamis pour l’école. Collecte des encombrants. Compostage des déchets ménagers organiques. Location de la salle du Forum. Cimetière : modification des tarifs, des durées et des dimensions des concessions ; reprise des concessions et rappels divers. Location parcelle communale Place des Bandas. Assurance responsabilité civile des élus et protection juridique communale étendue. Questions et informations diverses.
Lundi 30 janvier 2023

Compte rendu décembre 2022

Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 octobre 2022 Don APE Délibération budgétaire modificative DFCI : acquisition d’un terrain, nouveau projet, nouvelle dénomination Téléphonie – Internet Renouvellement du contrat CNP Convention « Séniors A Nous La Forme » Motion sur les finances locales Questions diverses
Lundi 05 décembre 2022

Compte rendu octobre 2022

Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022 Demande d’aide financière d’investissement auprès de la CAF Demande de subvention au titre des amendes de police Extinction partielle de l’éclairage public Délibération budgétaire modificative Questions diverses
Lundi 24 octobre 2022

Compte rendu septembre 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2022 Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne et rapport d’activité 2021 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable DFCI: projet de création de pistes forestières Adressage : changement d’implantation Chemin de la Nature Comptages routiers Don d’un terrain à usage de voirie à la commune Projets de lotissements aux « Pierrets » et au « Maslusson » Acquisitions et travaux divers Remboursement UDM Provisions pour créances douteuses Délibération budgétaire modificative Renouvellement de l’adhésion au CDAS Point rentrée scolaire Dossier sécheresse – décision de non reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Résultats INSEE recensement de la population Compte rendu projet kiosque banque Installation d’un ilot numérique Banque Postale Aménagement monument aux morts et réalisation d’une stèle Questions diverses
Lundi 19 septembre 2019

Compte rendu juin 2022

Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 mai 2022 Renouvellement de la ligne de trésorerie Création d’un poste d’adjoint technique Rentrée scolaire 2022/2023 – tarifs cantine scolaire Borne à incendie secteur de Ladeuil Délibération budgétaire modificative Cimetière : procédure de reprise de concessions en état d’abandon Questions diverses
Lundi 20 juin 2022

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