COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu janvier 2023
Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2022.
Création d’un poste d’adjoint technique.
Création d’un poste d’adjoint d’animation.
Modification du tableau des effectifs.
Demande de subvention DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) / DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Public).
Demande de subvention FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance).
Subvention DESEC 2022 : modification d’opération.
SDE 24 : modification des statuts et charte blanche.
Convention de mise à disposition de tatamis pour l’école.
Collecte des encombrants.
Compostage des déchets ménagers organiques.
Location de la salle du Forum.
Cimetière : modification des tarifs, des durées et des dimensions des concessions ; reprise des concessions et rappels divers.
Location parcelle communale Place des Bandas.
Assurance responsabilité civile des élus et protection juridique communale étendue.
Questions et informations diverses.
Lundi 30 janvier 2023
Compte rendu décembre 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 octobre 2022
Don APE
Délibération budgétaire modificative
DFCI : acquisition d’un terrain, nouveau projet, nouvelle dénomination
Téléphonie – Internet
Renouvellement du contrat CNP
Convention « Séniors A Nous La Forme »
Motion sur les finances locales
Questions diverses
Lundi 05 décembre 2022
Compte rendu octobre 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022
Demande d’aide financière d’investissement auprès de la CAF
Demande de subvention au titre des amendes de police
Extinction partielle de l’éclairage public
Délibération budgétaire modificative
Questions diverses
Lundi 24 octobre 2022
Compte rendu septembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2022
Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne et rapport d’activité 2021
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
DFCI: projet de création de pistes forestières
Adressage : changement d’implantation Chemin de la Nature
Comptages routiers
Don d’un terrain à usage de voirie à la commune
Projets de lotissements aux « Pierrets » et au « Maslusson »
Acquisitions et travaux divers
Remboursement UDM
Provisions pour créances douteuses
Délibération budgétaire modificative
Renouvellement de l’adhésion au CDAS
Point rentrée scolaire
Dossier sécheresse – décision de non reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Résultats INSEE recensement de la population
Compte rendu projet kiosque banque
Installation d’un ilot numérique Banque Postale
Aménagement monument aux morts et réalisation d’une stèle
Questions diverses
Lundi 19 septembre 2019
Compte rendu juin 2022
Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 mai 2022
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Création d’un poste d’adjoint technique
Rentrée scolaire 2022/2023 – tarifs cantine scolaire
Borne à incendie secteur de Ladeuil
Délibération budgétaire modificative
Cimetière : procédure de reprise de concessions en état d’abandon
Questions diverses
Lundi 20 juin 2022