COmptes rendus

Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze

Compte rendu octobre 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 septembre 2023 / Délibération modificative budgétaire numéro 3 dû au report de la délibération lors du conseil municipal du 25 septembre 2023.
jeudi 5 octobre 2023

Compte rendu septembre 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion du 03 Juillet 2023 / Remboursement AXA / Achat d’une tronçonneuse / Rapport assainissement du Grand PERIGUEUX / Délibération modificative budgétaire n° 3 / Compte rendu comptages routiers / Hangar communal / Site internet communal et adresse électronique mairie / Fermeture de poste et modification du tableau des effectifs / Questions diverses (Parole aux élus)
25 septembre 2023

Compte rendu juillet 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 juin 2023 / Annulation de subvention, demande de subventions, prêt FCTVA et délibération modificative budgétaire numéro 2 sur l’investissement / Annulation de demande de subvention / Sollicitation du fonds de mandat (enveloppe camion voirie) / Sollicitation du fonds de mandat (enveloppe électricité mairie-école) 2023-61: Sollicitation du fonds de mandat (enveloppe étude de l’église) / Sollicitation d’un prêt FCTVA / Délibération modificative budgétaire numéro 2 en section investissement / Réactualisation du projet pédagogique de l’ALSH / Participation au passage du tour du Limousin / Avenant au bail de l’école des Versannes / Location du toit des ateliers municipaux pour du photovoltaïque / Rapport de gestion de la SPLA (Société publique locale d’aménagement) Isle Manoire (point délibérant) / Création de poste d’agents de maîtrise et suppression de postes d’adjoints techniques territoriaux et ATSEM / Modification du tableau des effectifs / Point sur le jumelage avec une commune du Portugal (Prise d’acte) / Questions diverses. Parole aux élus.
3 juillet 2023

Compte rendu juin 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2023 : rapport présenté par Monsieur le Maire. Renouvellement de la ligne de trésorerie : rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint en charge des finances.
Jeudi 15 juin 2023

Compte rendu mai 2023

Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 avril 2023. Délibération budgétaire modificative numéro 1. Investissements : achat de matériels. Site internet communal. Vente de terrains : parcelle communale enclavée de 17m2 et chemin rural. Suppression d’un poste d’adjoint administratif. Dossier Amélia : participation communale. Aide aux voyages scolaires école communale. Questions diverses.
23 mai 2023

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