COmptes rendus
Retrouvez les différents comptes rendus de la commune de la Douze
Compte rendu du 10 juin 2024
Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 12 avril mars 2024 – Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant
/ Renouvellement de la ligne de trésorerie – Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire en charge des finances – point délibérant
/ Renouvellement de matériels et délibération budgétaire modificative – Rapport présenté par Monsieur Bruno AUTHIAT, adjoint au maire en charge des finances – point délibérant
/ Point sur la vente du hangar municipal – Rapport présenté par Monsieur le Maire – pris acte
/ Étude restauration extérieure de l’église – Rapport présenté par Monsieur Jean-François RODE, Conseiller Municipal – Pris acte
/ Piégeage des frelons asiatiques et protection des abeilles – Rapport présenté par Madame Marie-Dominique PECORINI-WETTERWALD, Conseillère Municipale – Point délibérant
/ Bilan annuel de la régie assainissement – Rapport présenté par Madame Marie-Dominique PECORINI-WETTERWALD, Conseillère Municipale – Pris acte
/ Plan départemental de la lecture publique – Rapport présenté par Monsieur Jean-Marc ARCHAMBAUD, conseiller municipal – Pris acte
/ Transfert de la compétence du Village vacances à la commune de Sorges et Ligueux en Périgord – Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant
/ Transfert de la compétence gestion de l’ALSH au Grand Périgueux – Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant
/ Création d’emplacements de cavurnes – Rapport présenté par Monsieur le Maire – point délibérant
/ SPLA rapport de gestion – Rapport présenté par Monsieur Jean-Marc ARCHAMBAUD, conseiller municipal – Pris acte
/ Convention ENEDIS – Roy Energie – Rapport présenté par Madame Brigitte SABADIN, 1ère Adjointe – Point délibérant
/ Écoles : demande de subventions voyages scolaires – Rapport présenté par Madame Brigitte SABADIN, 1ère Adjointe – Point délibérant
/Questions diverses. Parole aux élus
11 juin 2024
compte rendu du 12 avril 2024
Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 11 mars 2024 / Vote des taux des taxes locales / Attribution de subventions aux associations / Examen et vote de la proposition de budget primitif 2024 / Révision du schéma cyclable 2018-2028 / Centrale photovoltaïque / Questions diverses – Parole aux élus municipaux.
17 avril 2024
compte rendu du 8 avril 2024
M. le maire a ouvert la séance, a procédé à l’appel nominal des membres du conseil municipal et dénombré sept membres du conseil municipal présents. Il a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT n’était pas remplie. Conformément à cet article : « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12, ce quorum n’est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum ». Il est donc décidé que le conseil municipal se réunira à nouveau le vendredi 12 avril à 9h.
09 avril 2024
compte rendu de mars 2024
Approbation du procès-verbal de la réunion du lundi 12 février 2024 / Examen et vote du compte administratif du budget principal 2023 / Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public / Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2023 / Avenant à la convention de transfert de la compétence éclairage public et de la convention de prélèvement / SPLA: augmentation du capital, renonciation du droit préférentiel de souscription et mandatement d’un représentant pour I’AG extraordinaire / Vente du Hangar communal : offre d’achat et clauses suspensives / Questions diverses – Parole aux élus municipaux
18 mars 2024